Attention, cette version d'AcceDe Web est obsolète,
pour consulter la dernière version, se rendre sur www.accede-web.com/notices/ !

Différences

Cette page vous affiche les différences entre la révision choisie et la version actuelle de la page.

Lien vers cette vue comparative

licence-d-utilisation [Le 06/03/2013 à 16:54] (Version actuelle)
Ligne 1: Ligne 1:
 +====== Licence d'​utilisation des contenus du wiki AcceDe Web ======
  
 +L'​ensemble des contenus est soumis aux termes de la licence [[http://​creativecommons.org/​licenses/​by/​3.0/​fr/​|Creative Commons BY 3.0]].
 +
 +Vous êtes libres :
 +  * de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public,
 +  * de modifier cette création,
 +
 +selon les conditions suivantes :
 +  * Mention de la paternité dès lors que le document est modifié :
 +    * Vous devez mentionner clairement la mention et les logos Atalan et AcceDe Web, indiquer qu’il s’agit d’une version modifiée, et ajouter un lien vers la page où trouver l’œuvre originale : www.accede-web.com. ​
 +    * Vous ne devez en aucun cas citer le nom de l’auteur original d’une manière qui suggérerait qu’il vous soutient ou approuve votre utilisation de l’œuvre sans accord de sa part.
 +    * Vous ne devez en aucun cas citer les noms des entreprises partenaires (Air Liquide, Atos, BNP Paribas, Capgemini, EDF, Generali, SFR, SNCF, Société Générale et SPIE), ni ceux des soutiens (Agence Entreprises & Handicap, AnySurfer, Association des Paralysés de France (APF), CIGREF, ESSEC, Handirect, Hanploi, Sciences Po et Télécom ParisTech) sans accord de leur part.
 +
 +Les marques et logos Atalan et AcceDe Web sont déposés et sont la propriété exclusive de la société Atalan. Les marques et logos des entreprises partenaires sont la propriété exclusive de Air Liquide, Atos, BNP Paribas, Capgemini, EDF, Generali, SFR, SNCF, Société Générale et SPIE.
licence-d-utilisation.txt · Dernière modification: Le 06/03/2013 à 16:54 (modification externe)
 

Projet coordonné par Atalan.

En partenariat avec :

Et le soutien de :